Conditions Générales de Vente

  1. IDENTIFICATION

Ce site web www.freejumpsystem.com  appartient et est géré par FREEJUMPSYSTEM.

FREEJUMPSYSTEM est une SA, au capital de 88 680 euros, dont le siège social est situé à :
Château Perron

33210 ROAILLAN

Tel : +33 (0)5 56 44 02 60

Mail : webshop@freejumpsystem.com

Et immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro B 438 490 872

Numéro individuel d’identification fiscal (SIRET) : 438 490 872 00019 – NAF 748K

EU Numéro de TVA : FR474 384 90872

 

  1. CHAMPS D’APPLICATION ET MODIFICATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.freejumpsytem.com et la société FREEJUMPSYSTEM (qui pourra aussi être désignée sous l’expression « la Société » dans les présentes CGV).

Elles fixent les conditions techniques, juridiques et financières dans lesquelles l’utilisateur peut commander les produits disponibles sur le présent site.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des ventes en ligne du site internet de la marque FREEJUMPSYSTEM et sont accessibles à tout moment sur le site www.freejumpsystem.com ou par mail sur simple demande à l’adresse webshop@freejumpsystem.com .

 

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

La Société FREEJUMPSYSTEM peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est régit par les conditions générales applicables à la date de la commande.

Toute commande effectuée sur le présent site vaut acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.

 

  1. COMMANDE

Pour valider une commande sur www.freejumpsystem.com, l’Utilisateur doit être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale permettant d'effectuer cette commande.

Pour valider une commande, l’Utilisateur doit être préalablement enregistré en renseignant obligatoirement une adresse de courrier électronique et un mot de passe qui lui sont strictement personnels.
Le mot de passe et l’adresse électronique du Client lui donne accès à son compte sur le site www.freejumpsystem.com .  L’Utilisateur ne doit pas communiquer ses identifiants à des tiers. La Société ne saurait être tenue pour responsable de toute action réalisée sur l’espace "Mon Compte" du Client par un tiers auquel le Client aurait transmis ses identifiants ou bien qui aurait eu accès à ses identifiants ou à son compte FREEJUMPSYSTEM suite à une faute ou une négligence de la part du client.

 

L’Utilisateur du service de vente en ligne pourra passer commande en suivant la procédure suivante :

  • Parcourir le site et choisir le(s) produit(s) en cliquant sur les boutons et liens prévus à  cet effet. Cette action permet de mettre ces produits dans  un « panier électronique ».
  • Accéder au « panier électronique » pour vérifier et éventuellement en modifier son contenu.
  • Valider l’ensemble du panier, et modifier les informations de la commande.
  • Cliquer sur le bouton « Valider ma commande» qui renvoie vers le système de paiement en ligne.

 

A compter du moment où le Client a enregistré sa commande en cliquant sur le bouton "Valider ma commande" du panier électronique de commande en ligne, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, la quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison correspondants au contenu de son panier.
En passant une commande, le Client formule une offre d’acheter le(s) produits sélectionnés. FREEJUMPSYSTEM se réserve le droit d’acceptation ou de refus de l’offre, à sa discrétion, notamment dans l’hypothèse où le prix des produits qu’il a sélectionné serait dérisoire du fait d’une erreur d’affichage. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de la confirmation de commande par la Société. La commande est confirmée sous par e-mail, une fois celle-ci vérifiée et acceptée. 

Les données enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions, sauf preuve contraire.

En cas d’erreur, de modifications, ou dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de la commande du client, la Société s’engage à informer le Client par mail ou par courrier dans les meilleurs délais.

 

  1. INFORMATIONS PRODUITS

Les informations relatives aux caractéristiques essentielles (article L. 111-1 du code de la consommation) des produits sont accessibles pour chacun des produits sur le présent site internet.

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

La société s’engage à fournir les produits indiqués sur la confirmation de commande conformément aux dispositions des conditions générales.

 

  1. PRIX

Les prix mentionnés dans les bons de commande et dans les factures de la société correspondent aux tarifs en vigueur au jour de la commande sous réserve de disponibilité du produit. Ils ne constituent aucunement des offres susceptibles d’engager la Société au-delà de la date à laquelle la commande a été émise.

FREEJUMPSYSTEM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les prix sont valables uniquement sur le site www.freejumpsystem.com .

 

 

 

  1. PAIEMENT SECURISE

Le paiement doit être réalisé lors de la commande par le Client.A aucun moment, les sommes verses ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
Toutes les commandes sont payables en euros. Aucune commande ne sera expédiée sans le paiement total de ladite commande.

Le Client peut effectuer le règlement de sa commande :

  • Paiement par Carte Bancaire

Visa, Mastercard) - via l'interface de paiement    Pay Box ?

  • Paiement via Paypal

Se référer aux CGV Paypal https://cms.paypal.com/fr/cgi-bin/?cmd=_render

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En cas de rejet du paiement par la banque, FREEJUMPSYSTEM contactera le Client par mail ou par téléphone. Ce dernier pourra alors annuler sa commande ou spécifier un autre moyen de paiement.
Sans accord des parties, la Société se réserve le droit d’annuler la commande du Client.

 

  1. CONCLUSION DU CONTRAT

Le contrat de vente est réputé conclu à la réception par la Société d’un accusé de réception du paiement via Paybox ou Paypal. Aucune modification ni annulation de commande, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, ne sera acceptée après la conclusion du contrat sauf accord de la Société, et le Client restera débiteur de l’intégralité du prix de la commande considérée, sans préjudice du droit pour la Société de réclamer tous dommages et intérêts en guise d’indemnisation du préjudice subi du fait de cette annulation de commande.

 

  1. EXECUTION DE LA COMMANDE

La commande sera exécutée dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter du jour suivant celui où l'Utilisateur aura transmis sa commande. (Article L. 121-20-3 du code de la consommation).

En cas de non-paiement ou de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes accrédités, FREEJUMPSYSTEM se réserve le droit de refuser d'honorer une commande.
La Société conservera la propriété des marchandises commandées jusqu'au jour de leur paiement intégral.

Après confirmation et paiement d'une commande, un courriel est automatiquement adressé au Client, récapitulant la commande et lui permettant d'imprimer sa facture. Ainsi, FREEJUMPSYSTEM n'est pas dans l'obligation d'adresser au client une facture.

 

  1. DISPONIBILITE

Les commandes seront honorées dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock d'un produit, la Société en tiendra informé les utilisateurs dans les plus brefs délais.

 

 

 

  1. DELAI DE RETRACTATION

En conformité avec l’article L.121-20 du Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de 7 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Dans ce délai, le Client pourra retourner à ses frais l’article livré, pour échange ou remboursement, en bon état et dans son emballage d’origine avec la facture originale. L’Utilisateur informera la société de sa décision par mail à l’adresse suivante : webshop@freejumpsystem.com ou par téléphone au numéro suivant : 05 56 44 02 60, avant de retourner la marchandise.

FREEJUMPSYSTEM remboursera l’utilisateur dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivants la date de rétractation.

 

  1. ARCHIVAGE DE CONTRAT

FREEJUMPSYSTEM conserve les contrats conclus par voie électronique pendant 2 ans à compter de la conclusion du contrat jusqu’à la date de livraison du bien, et pendant une durée de 2 ans à compter de celle-ci. La Société en assure l’accès à l’Utilisateur à tout moment si celui-ci en fait la demande. Le contrat pourra être demandé par mail à l’adresse suivante : webshop@freejupsystem.com .

 

  1. LIVRAISON DE LA COMMANDE

La Société a mis au point un système performant de logistique et de transport permettant d’assurer la traçabilité des produits jusqu’à la livraison au client. Elle prend à sa charge l’organisation du transport des produits vendus jusqu’au lieu de livraison, sauf accord contraire entre les parties, l’ensemble des frais de transport restant à la charge du client.

Les frais de port sont établis selon un barème de poids, ceux-ci s'affichent automatiquement lors de la validation de la commande. Toute commande passée sur www.freejumpsystem.com livrée en dehors de la France pourra être soumise à d'éventuelles taxes et à des droits de douane conformément à la règlementation du pays de destination (octroi de mer). Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article demeurent intégralement à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. FREEJUMPSYSTEM n'est pas tenu de vérifier et d’informer l’Utilisateur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il est conseillé de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de destination.

Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. La Société est autorisée à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont en fonction des possibilités d'approvisionnement et de transport de la Société. A titre indicatif, les délais de livraison sont compris entre 2 et 5 jours ouvrables en fonction du lieu de situation du client. La remise de la marchandise sera effectuée contre signature par le client ou son mandataire du bon de livraison ? Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. L’Utilisateur est tenu d’informer la société des modifications de ses coordonnées : toutes les informations relatives à l’adresse de facturation et/ou de livraison.

Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue ni à annulation des commandes en cours.

Une facture non contestée par le Client dans un délai de 8 jours à compter de sa réception vaudra confirmation de la parfaite livraison de la commande.

 

  1. CONFORMITE 

Le Client doit notifier au transporteur sur le bordereau de livraison

En cas de défaut de conformité, l'Utilisateur pourra rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix, sauf si le défaut de conformité est mineur. L'utilisateur bénéficie des dispositions légales de la garantie des vices cachés.

 

  1. UTILISATION DES PRODUITS

En procédant à l’acquisition des produits, l’Utilisateur déclare expressément être parfaitement au fait de l’utilisation des produits et disposer de toutes les connaissances et l’expérience pour en faire usage sans danger pour lui ni pour autrui. Le client s’engage à utiliser le produit conformément aux normes courantes et aux règles de l’Art et d’assurer un entretien nécessaire concernant ce type de produit. En complément, et sans que cet élément ne vienne remplacer lesdites connaissances et expérience, la société fournit au client, pour certains produits, une notice technique indiquant les préconisations d’usage et d’entretien, le jour de la livraison des produits. L’acceptation de livraison des produits concernés vaut reconnaissance par le client de la remise de ladite notice technique. Le client s’engage à faire des produits une utilisation strictement conforme à leur destination et à ladite notice technique, et à s’assurer du respect des règles de sécurité et de ladite notice technique par lui-même et les personnes dont il est responsable. En tout état de cause, les produits, tout comme les instructions et les informations, ne doivent pas être modifiés ou altérés. A défaut, la société sera dégagée de plein droit de toute responsabilité, notamment sur le fondement de la garantie des Produits.

 

  1. GARANTIE

La Société apporte le plus grand soin à la bonne qualité de ses produits qui sont couverts par les garanties légales en la matière. La présente garantie est donc consentie sous la réserve expresse d’une utilisation des produits par le client précautionneuse et conforme à leur destination. Les produits bénéficient, conformément aux dispositions légales : de la garantie légale de conformité, et de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits et les rendant impropres à l’utilisation.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation (conformément à l’article « Utilisation des produits » ci-dessus), négligence ou défaut d’entretien de la part du client, d’usure normale du produit, de force majeure ou encore de démontage de l’étrier.

 

Toute réclamation formulée par le Client, tant au titre de la garantie de conformité et de la garantie des vices cachés, que de la garantie contractuelle, devra être motivée et le cas échéant accompagnée de tous justificatifs quant au caractère défectueux des produits litigieux, ainsi que de la facture d’achat. En cas de réclamation motivée, une analyse détaillée du produit litigieux sera effectuée par la Société. Si, après cette analyse, FREEJUMPSYSTEM estime la réclamation fondée, la Société prendra à sa charge le retour des produits défectueux, leur réparation ou remplacement à son libre choix, ainsi que la réexpédition du produit réparé ou remplacé.

Les frais de nettoyage des produits restent en tout état de cause à la charge du Client.


16. LIMITATION DE RESPONSABILITE – RECLAMATION

La seule et unique obligation de la Société au titre de sa garantie est limitée au remplacement ou à la réparation, à son libre choix, du produit reconnu défectueux par la Société à la suite d’un examen du Produit litigieux, à l’exclusion de la réparation de tout autre préjudice direct ou indirect, qu’il soit personnel, matériel ou immatériel, et notamment de toute perte d’exploitation ou de jouissance subit par le Client. En outre, la responsabilité globale de la Société, et la garantie due au Client le cas échéant, sera expressément limitée à la valeur d’achat par le client du produit reconnu défectueux.

La Société ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage causé directement ou indirectement par tout équipement ou composant non vendu par elle et/ou pour d’autres équipements ou composants utilisés pour être intégrés ou utilisés conjointement à ses produits. En particulier, la responsabilité de la Société ne peut être engagée lorsque la défaillance d’un de ses produits est provoquée par de tels équipements ou composants auxquels il est associé.

 

17. FORCE MAJEURE

Toute obligation de la Société se trouvera suspendue de plein droit en cas de force majeure, du fait d’un tiers, ou de tout autre événement non imputable à la Société (et notamment mais non exclusivement : réduction ou arrêt de la production de l’approvisionnement, interruption des moyens de communication ou de transport, événement climatique tel que tempête, cyclone, etc).

18. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Pour assurer un service à distance complet, la Société est amenée enregistrer certains lments tels que les noms, les prénoms et adresses du Client. La loi informatique et libert du 06/01/78 garantit au Client un droit daccs et de modification de ces informations.Ces informations ncessaires au traitement des commandes ne sont recueillies qu’à usage interne. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales. Afin de traiter les commandes, les données personnelles de l’Utilisateur peuvent être transmises au personnel de la Société ainsi qu’à celui de son sous-traitant.


Le Client dispose d’un droit d’opposition au traitement de ses données personnelles par la Société FREEJUMPSYSTEM, ainsi qu’un droit de s’opposer, sans frais, à ce que ses données personnelles soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale. L’opposition au traitement de ses données personnelles par l’Utilisateur peut avoir pour conséquence d’empêcher FREEJUMPSYSTEM d’assurer la prestation demandée ce qui ne saurait lui être reproché.

 

L'Utilisateur bénéficie d'un droit permanent d'accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression sur toutes les données le concernant et plus particulièrement le droit d'interroger la Société en vue d'obtenir la confirmation que ses données personnelles font ou ne font pas l'objet d'un traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux destinataires auxquelles elles sont communiquées. Une copie de ses données à caractère personnel peut être délivrée à l'Utilisateur, à sa demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, la société a la possibilité de s'opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique. Pour exercer ces droits, le Client doit adresser un courrier postal à la société.

 

Toutes les informations bancaires que l’Utilisateur communique à la Société, lors dun achat en ligne, ne sont ni stockes, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations données à la société. Elles ne sont conserves que pendant le temps de traitement de la commande. FREEJUMPSYSTEM certifie au Client la confidentialité des données transmises.

19. MENTIONS LEGALES

Droit applicable et juridiction compétente

Quelle que soit la nationalité de l’Utilisateur, le présent contrat, ses annexes et avenants éventuels sont soumis au droit français à l’exclusion de tout texte de droit étranger, même désigné par une règle de conflit de droit international. Les éventuels conflits qui pourraient survenir dans l’exécution du présent contrat seront portés devant la juridiction française compétente.

Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs,  et l'intégralité des énoncés de nos Conditions Générales de Vente doivent expressément être acceptés sans réserve pour valider une commande sur notre site www.freejumpsystem.com. En les acceptant, l’Utilisateur déclare et reconnait en avoir une parfaite connaissance.



 

20. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, photographies, logos, marques…)

A défaut d'autorisation expresse de la société FREEJUMPSYSTEM, il est strictement interdit d'exploiter le contenu de ce site et notamment de le reproduire, représenter, modifier ou de l'adapter en tout ou partie.

 

Pour tous renseignements complémentaires sur les conditions générales de vente, veuillez contacter nos bureaux par téléphone au 05 56 44 02 60 ou par mail : contact@freejumpsystem.com

Paiement Sécurisé